Un cadre juridique pour les robots

Alain BENSOUSSAN, Avocat

La personne robot au même titre que la personne physique, la personne morale, permet de cristalliser les droits particuliers des robots en termes de responsabilité, de dignité, de traçabilité et de décision

La question fondamentale en matière de droit des robots est : « faut-il un cadre juridique particulier ? ». La réponse est clairement oui, les robots sont autonomes, ils sont libres. La technologie aujourd’hui est telle qu’ils peuvent apprendre, comprendre, mémoriser et surtout avoir une expérience grâce aux capteurs. 

Les robots ont une responsabilité Il faut créer un cadre juridique pour cela. Réfléchir sur les robots, c’est réfléchir sur l’intelligence artificielle. Ce qui m’a étonné au début, c’est la capacité de ces algorithmes d’écraser les humains. Aujourd’hui ces intelligences artificielles réintroduites, non plus dans le domaine du jeu mais dans le domaine de la santé ou dans celui du droit, permettent de résoudre des problèmes complexes. En conséquence, il m’a semblé utile de réfléchir et de proposer un cadre juridique : la personne robot au même titre que la personne physique, la personne morale, permet de cristalliser les droits particuliers des robots en termes de responsabilité, de dignité, de traçabilité et de décision. « Faut-il laisser en dernier ressort la décision au robot ou aux humains ? », telle est la vraie question du droit des robots pour tous les citoyens.

 Itw réalisée lors du Big Bang Santé du Figaro 2017 dont l'Observatoire de l'Information Santé est partenaire. En savoir plus : http://bigbang.lefigaro.fr/sante/

 

 

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